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Régis HESLOIN
Artiste-auteur
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16 allée du petit bois Joué-lès-Tours (37300)
E-mail : atelier.art.rh@gmail.com
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Propriété intellectuelle
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TERMES ET CONDITIONS
Article 1 - Objet
Les présentes conditions régissent les ventes d'oeuvres d'art originales réalisées par Régis HESLOIN via le site www.regishesloin.com. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Article 2 - Produits
Les oeuvres proposées sont des créations originales et uniques réalisées par Régis HESLOIN. Chaque oeuvre est décrite avec le plus de précision possible (dimensions, technique, support). Les photographies sont aussi fidèles que possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec l'oeuvre originale, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Article 3 - Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. La TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Le paiement s'effectue exclusivement par PayPal au moment de la commande.
Article 4 - Livraison
Les oeuvres sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande, emballées avec soin. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. En cas de dommage constaté à la réception, l'acheteur doit émettre des réserves auprès du transporteur et en informer Régis HESLOIN par e-mail dans les 48 heures.
Article 5 - Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de l'oeuvre pour exercer son droit de rétractation par e-mail à [À COMPLÉTER], sans justification. L'oeuvre devra être retournée en parfait état dans les 14 jours suivants. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement sera effectué via PayPal dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Article 6 - Garanties
L'acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Article 7 - Propriété intellectuelle
L'achat d'une oeuvre ne confère aucun droit de propriété intellectuelle. Le droit d'auteur reste la propriété exclusive de Régis HESLOIN. Toute reproduction ou exploitation de l'oeuvre est interdite sans accord écrit de l'artiste.
Article 8 - Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. L'acheteur peut recourir au service de médiation de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Responsable du traitement
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